Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 00131 posée par M. Amédée Bouquerel

Financement de la formation des personnels médicaux hospitaliers

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00168 posée par M. William Chervy

Situation budgétaire des établissements hospitaliers de la Creuse

Réponse du ministère : Travail

09/06/1988
Pertinence
Question n° 11197 posée par M. René-Georges Laurin

Médecins étrangers contractuels du service public hospitalier

Réponse du ministère : Travail

22/06/1995
Pertinence
Question n° 12347 posée par M. Louis Souvet

Distribution des médicaments dans les prisons par des infirmiers des centres hospitaliers

Réponse du ministère : Travail

12/10/1995
Pertinence
Question n° 12534 posée par M. Louis Souvet

Conséquences financières pour les centres hospitaliers de la fin de contrat des assistants associés

Réponse du ministère : Travail

26/10/1995
Pertinence
Question n° 12535 posée par M. Louis Souvet

Devenir des faisant fonction d'interne

Réponse du ministère : Santé publique

26/10/1995
Pertinence
Question n° 12689 posée par M. Claude Huriet

Présence d'un médecin radiologue dans certains centres hospitaliers

Réponse du ministère : Travail

07/11/1995
Pertinence
Question n° 12691 posée par M. Claude Huriet

Mise en oeuvre d'un service de traitement des urgences dans un établissement de santé

Réponse du ministère : Travail

07/11/1995
Pertinence
Question n° 13672 posée par M. Jacques Machet

Exercice de la médecine hospitalière par des médecins de nationalité étrangère

Réponse du ministère : Travail

08/02/1996
Pertinence
Question n° 13676 posée par M. Jacques Machet

Formation continue des praticiens hospitaliers

Réponse du ministère : Travail

08/02/1996
Pertinence