Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 0604S posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Difficultés de fonctionnement des centres d'interruption volontaire de grossesse

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0611S posée par M. Gérard Delfau

    Conséquences des réductions budgétaires imposées au centre hospitalier universitaire de Montpellier

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0015G posée par M. Robert Pagès

    Grève des internes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03708 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Formation des jeunes sans travail par des entreprises du bâtiment

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13437 posée par M. Marcel Rainaud

    Suivi médical des agents territoriaux

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1114S posée par M. Marcel Rainaud

    Renouvellement du dispositif des contrats d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1174S posée par M. Jacques Gillot

    Construction du centre hospitalier universitaire en Guadeloupe

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1261S posée par Mme Mireille Schurch

    Autorisation d'exercice des médecins titulaires de diplômes obtenus hors Union européenne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera

    Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1349S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Pénurie de chirurgiens-dentistes en Haute-Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible