Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

319 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

284 questions

Question n° 0604S posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

Difficultés de fonctionnement des centres d'interruption volontaire de grossesse

Réponse du ministère : Emploi

13/03/1997
Pertinence
Question n° 0611S posée par M. Gérard Delfau

Conséquences des réductions budgétaires imposées au centre hospitalier universitaire de Montpellier

Réponse du ministère : Emploi

19/03/1997
Pertinence
Question n° 0016S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Difficultés de préparation des budgets des hôpitaux franciliens

Réponse du ministère : Santé

17/09/1997
Pertinence
Question n° 0026S posée par M. Léon Fatous

Retard en matière d'équipement hospitalier dans le département du Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Emploi

17/09/1997
Pertinence
Question n° 0032S posée par M. Paul Masson

Situation à l'hôpital de Pithiviers

Réponse du ministère : Santé

19/09/1997
Pertinence
Question n° 0110S posée par M. Gérard Larcher

Situation budgétaire des hôpitaux d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Santé

06/11/1997
Pertinence
Question n° 0169S posée par M. François Autain

Statut des médecins à diplôme étranger

Réponse du ministère : Santé

23/01/1998
Pertinence
Question n° 0191S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Congés bonifiés pour les employés des hôpitaux originaires des DOM-TOM

Réponse du ministère : Santé

11/02/1998
Pertinence
Question n° 0295S posée par M. Léon Fatous

Installation d'un IRM à l'hôpital d'Arras

Réponse du ministère : Formation professionnelle

28/05/1998
Pertinence
Question n° 0344S posée par M. Bernard Dussaut

Carte hospitalière

Réponse du ministère : Santé

23/10/1998
Pertinence