Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

136 questions

Question n° 0959S posée par M. Paul Blanc

Situation du pôle de santé de Prades

Réponse du ministère : Santé

03/12/2000
Pertinence
Question n° 1036S posée par M. Bernard Dussaut

Devenir de l'hôpital de La Réole

Réponse du ministère : Personnes âgées

28/03/2001
Pertinence
Question n° 1073S posée par M. Louis Souvet

Moyens financiers et humains consacrés par les pouvoirs publics aux centres hospitaliers et en particulier à celui de Berlfort-Montbéliard

Réponse du ministère : Santé

10/05/2001
Pertinence
Question n° 1096S posée par M. Paul Natali

Situation de l'hôpital de Bastia

Réponse du ministère : Santé

30/05/2001
Pertinence
Question n° 0008S posée par M. Georges Mouly

Renforcement des moyens du service de gériatrie de l'hôpital de Tulle

Réponse du Ministère délégué à la famille

18/07/2002
Pertinence
Question n° 0218S posée par M. Bernard Dussaut

Menace de fermeture de l'hôpital de La Réole en Gironde

Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

21/03/2003
Pertinence
Question n° 0247S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Mise en service du caisson hyperbare du centre hospitalier Louis-Pasteur (CHLP) de Cherbourg-Octeville

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

30/04/2003
Pertinence
Question n° 0288S posée par M. Didier Boulaud

Difficultés des unités de soins pédo-psychiatriques de l'hôpital de Nevers

Réponse du Ministère délégué à la famille

13/06/2003
Pertinence
Question n° 0386S posée par M. Louis Souvet

Situation des services de pédiatrie dans les centres hospitaliers

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

07/01/2004
Pertinence
Question n° 0421S posée par M. Philippe Madrelle

Création d'un service de petites urgences sur la rive droite à Bordeaux

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

04/02/2004
Pertinence