Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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319 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

284 questions

Question n° 0906S posée par M. Bernard Cazeau

Reconstitution de carrière des médecins sous contrat dans les centres hospitaliers publics

Réponse du ministère : Économie solidaire

11/10/2000
Pertinence
Question n° 0922S posée par M. Xavier Darcos

Difficultés de l'hospitalisation privée

Réponse du ministère : Droits des femmes

18/10/2000
Pertinence
Question n° 0936S posée par M. Bernard Fournier

Nombre de médecins anesthésistes

Réponse du ministère : Santé

27/10/2000
Pertinence
Question n° 0941S posée par M. Gérard César

Situation du centre hospitalier de Sainte-Foy-la-Grande

Réponse du ministère : Économie solidaire

08/11/2000
Pertinence
Question n° 0959S posée par M. Paul Blanc

Situation du pôle de santé de Prades

Réponse du ministère : Santé

03/12/2000
Pertinence
Question n° 0974S posée par Mme Hélène Luc

Remboursement des frais de photothérapie dynamique

Réponse du ministère : Droits des femmes

19/12/2000
Pertinence
Question n° 0979S posée par M. Dominique Leclerc

Repos de sécurité des médecins

Réponse du ministère : Droits des femmes

22/12/2000
Pertinence
Question n° 1000S posée par M. Lucien Neuwirth

Déficit d'équipements en imagerie et en radiothérapie dans la Loire et conséquences pour la lutte contre le cancer

Réponse du ministère : Emploi

17/01/2001
Pertinence
Question n° 1036S posée par M. Bernard Dussaut

Devenir de l'hôpital de La Réole

Réponse du ministère : Personnes âgées

28/03/2001
Pertinence
Question n° 1047S posée par M. Jean-Jacques Hyest

Organisation des secours

Réponse du ministère : Anciens combattants

04/04/2001
Pertinence