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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
136 questions
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Question n° 1136S posée par M. Alain Duran
Inadaptation des normes appliquées aux centres hospitaliers de proximité
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 1336S posée par M. Jacques Mézard
Isolement géographique du centre hospitalier d'Aurillac
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 1385S posée par M. Jean-Yves Roux
Conséquences de la mise en place de la tarification à l'activité pour les établissements de soins en zone de montagne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 1467S posée par M. Jacques Genest
Application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 1570S posée par M. Michel Boutant
Situation financière du centre hospitalier de La Rochefoucauld
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 1576S posée par M. Gilbert Roger
Situation de l'hôpital Jean-Verdier de Bondy
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 0087S posée par M. Loïc Hervé
Situation critique des Hôpitaux du Léman
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0148S posée par Mme Laurence Cohen
Manque de moyens de l'hôpital Albert-Chenevier de Créteil
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 0155S posée par Mme Mireille Jouve
Aide financière de l'État au centre hospitalier universitaire de Marseille
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0185S posée par M. Yannick Vaugrenard
Situation du centre hospitalier de Saint-Nazaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence