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Questions avec réponses

136 questions

1. Question n° 1136S posée par M. Alain Duran

   Inadaptation des normes appliquées aux centres hospitaliers de proximité

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   14/05/2015

   Pertinence

2. Question n° 1336S posée par M. Jacques Mézard

   Isolement géographique du centre hospitalier d'Aurillac

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   10/12/2015

   Pertinence

3. Question n° 1385S posée par M. Jean-Yves Roux

   Conséquences de la mise en place de la tarification à l'activité pour les établissements de soins en zone de montagne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   18/02/2016

   Pertinence

4. Question n° 1467S posée par M. Jacques Genest

   Application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   16/06/2016

   Pertinence

5. Question n° 1570S posée par M. Michel Boutant

   Situation financière du centre hospitalier de La Rochefoucauld

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   24/11/2016

   Pertinence

6. Question n° 1576S posée par M. Gilbert Roger

   Situation de l'hôpital Jean-Verdier de Bondy

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   01/12/2016

   Pertinence

7. Question n° 0087S posée par M. Loïc Hervé

   Situation critique des Hôpitaux du Léman

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   19/10/2017

   Pertinence

8. Question n° 0148S posée par Mme Laurence Cohen

   Manque de moyens de l'hôpital Albert-Chenevier de Créteil

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   14/12/2017

   Pertinence

9. Question n° 0155S posée par Mme Mireille Jouve

   Aide financière de l'État au centre hospitalier universitaire de Marseille

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   21/12/2017

   Pertinence

10. Question n° 0185S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Situation du centre hospitalier de Saint-Nazaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

    25/01/2018

    Pertinence