Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1560 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

1118 questions

Question n° 0483S posée par M. Marcel Gargar

Transformation du centre hospitalier de Pointe-à-Pitre en centre hospitalier régional

Réponse du ministère : Santé

13/04/1984
Pertinence
Question n° 04392 posée par M. Claude Huriet

Liste des cliniques ouvertes existant dans les hôpitaux publics

Réponse du ministère : Solidarité

20/04/1989
Pertinence
Question n° 00531 posée par M. Roger Rinchet

Centre hospitalier de Chambéry: implantation d'un scanographe

Réponse du ministère : Santé

06/11/1980
Pertinence
Question n° 31022 posée par M. Auguste Chupin

Difficultés du centre hospitalier de Montauban

Réponse du ministère : Santé

03/08/1979
Pertinence
Question n° 24884 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Situation du centre hospitalier de Dourdan (Essonne)

Réponse du ministère : Santé

11/07/1985
Pertinence
Question n° 26096 posée par M. Jean Chérioux

Centre hospitalier Sainte Anne: suppression des postes de "médecin résident étranger"

Réponse du ministère : Santé

28/04/1978
Pertinence
Question n° 05915 posée par M. André Bohl

Internes des centres hospitaliers régionaux: revendications

Réponse du ministère : Santé

12/05/1982
Pertinence
Question n° 10188 posée par M. Louis De La Forest

Centre hospitalier universitaire de Rennes: crédits de fonctionnement

Réponse du ministère : Santé

17/02/1983
Pertinence
Question n° 05264 posée par M. Henri Belcour

Centre hospitalier d'Ussel: programme de restructuration

Réponse du ministère : Santé

09/04/1982
Pertinence
Question n° 33369 posée par M. Serge Mathieu

Internes des centres hospitaliers universitaires

Réponse du ministère : Santé

25/03/1980
Pertinence