Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 13486 posée par M. Roland du Luart

    Statut des adjoints des cadres hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14334 posée par M. Charles Descours

    Statut des adjoints des cadres secrétaires médicales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15020 posée par M. Alain Pluchet

    Cadres secrétaires médicales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21495 posée par M. Guy Penne

    Situation des directeurs d'hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10298 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Intégration des personnels non titulaires exerçant des fonctions de chef d'établissement

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08949 posée par M. Louis Souvet

    Création d'un statut d'attaché d'administration hospitalière et d'instituts régionaux de cadres hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16328 posée par M. Jacques Legendre

    Statut de chefs de bureau de la fonction publique hospitalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16595 posée par M. Serge Mathieu

    Situation des chefs de bureau des hopitaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16660 posée par M. Dominique Leclerc

    Statut des chefs de bureau de la fonction publique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16928 posée par M. Serge Lepeltier

    Création d'un corps d'attaché hospitalier

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible