Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 19169 posée par M. Francis Grignon

Chefs de bureau de la fonction publique hospitalière

Réponse du ministère : Santé

07/10/1999
Pertinence
Question n° 18183 posée par M. Joseph Ostermann

Situation des chefs de bureau de la fonction publique hospitalière

Réponse du ministère : Santé

29/07/1999
Pertinence
Question n° 16328 posée par M. Jacques Legendre

Statut de chefs de bureau de la fonction publique hospitalière

Réponse du ministère : Santé

13/05/1999
Pertinence
Question n° 23240 posée par M. Bernard Murat

Chefs de bureau de la fonction publique hospitalière

Réponse du ministère : Santé

02/03/2000
Pertinence
Question n° 21650 posée par M. Georges Mouly

Chefs de bureau de la fonction publique hospitalière

Réponse du ministère : Santé

30/12/1999
Pertinence
Question n° 20684 posée par M. Philippe Richert

Chefs de bureaux de la fonction publique hospitalière

Réponse du ministère : Santé

25/11/1999
Pertinence
Question n° 16595 posée par M. Serge Mathieu

Situation des chefs de bureau des hopitaux

Réponse du ministère : Santé

27/05/1999
Pertinence
Question n° 17929 posée par M. Daniel Bernardet

Evolution de carrière des chefs de bureau de la fonction publique hospitalière

Réponse du ministère : Santé

15/07/1999
Pertinence
Question n° 16660 posée par M. Dominique Leclerc

Statut des chefs de bureau de la fonction publique

Réponse du ministère : Santé

27/05/1999
Pertinence
Question n° 27603 posée par M. Daniel Bernardet

Evolution de carrière des chefs de bureau de la fonction publique hospitalière

Réponse du ministère : Santé

14/09/2000
Pertinence