Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

69 questions

Question n° 03573 posée par M. Jean Louis Masson

Comité interreligieux Grand Est

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

27/10/2022
Pertinence
Question n° 01825 posée par M. Jean Louis Masson

Comité interreligieux Grand Est

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

28/07/2022
Pertinence
Question n° 14792 posée par M. Jean Louis Masson

Marché public et subventions

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

19/03/2020
Pertinence
Question n° 13857 posée par M. Roger Karoutchi

Protection de la langue française

Réponse du Ministère de la culture

16/01/2020
Pertinence
Question n° 04322 posée par Mme Annick Billon

Conséquences de la suppression de la réserve parlementaire sur les associations mémorielles

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

12/04/2018
Pertinence
Question n° 03092 posée par M. Hervé Maurey

Moyens alloués aux services déconcentrés de l'État pour mettre en oeuvre leurs missions

Réponse du Premier ministre

08/02/2018
Pertinence
Question n° 18890 posée par M. Gilbert Bouchet

Mise à disposition de bulletins de vote adaptés aux malvoyants

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/11/2015
Pertinence
Question n° 08563 posée par M. Jean-Vincent Placé

Parité pour les postes de direction au sein du ministère

Réponse du Ministère des droits des femmes

10/10/2013
Pertinence
Question n° 08585 posée par M. Jean-Vincent Placé

Parité pour les postes de direction au sein du ministère

Réponse du Ministère chargé de la ville

10/10/2013
Pertinence
Question n° 06358 posée par M. Hervé Maurey

Pérennité du réseau des sous-préfectures

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/05/2013
Pertinence