Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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284 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

165 questions

Question n° 20090 posée par Mme Patricia Schillinger

Situation des centres sociaux et des centres socioculturels dans le département du Haut-Rhin

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

22/09/2011
Pertinence
Question n° 20108 posée par M. Claude Bérit-Débat

La question de la dépendance en attente ?

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

22/09/2011
Pertinence
Question n° 20078 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Diplômes d'État des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

15/09/2011
Pertinence
Question n° 19975 posée par M. Alain Fouché

Prise en charge de la perte d'autonomie pour les personnes handicapées

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

08/09/2011
Pertinence
Question n° 19824 posée par M. Daniel Reiner

Difficultés rencontrées par les communes pour financer les frais liés au contrat enfance jeunesse lors du renouvellement du contrat

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

11/08/2011
Pertinence
Question n° 19723 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Statut des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

04/08/2011
Pertinence
Question n° 19727 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des travailleurs sociaux en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

04/08/2011
Pertinence
Question n° 19611 posée par Mme Christiane Demontès

Situation des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19644 posée par M. Guy Fischer

Difficultés des associations du secteur des soins et services à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19659 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Attentes des agents territoriaux de catégorie B travaillant dans les filières médico-sociales

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

28/07/2011
Pertinence