Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 0027G posée par M. Jacques Grosperrin

Propos du ministre de l'éducation nationale aux États-Unis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/10/2022
Pertinence
Question n° 2047G posée par M. Rachid Temal

Lutte contre le racisme

Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

14/10/2021
Pertinence
Question n° 1759G posée par M. François Bonhomme

Nomination du représentant de l'UNEF au CESE

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne

01/04/2021
Pertinence
Question n° 1142G posée par Mme Françoise Cartron

Mixité sociale au collège

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville

10/02/2017
Pertinence
Question n° 0907G posée par M. Jean-Claude Carle

Réforme du collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/06/2016
Pertinence
Question n° 0250G posée par M. François Rebsamen

Comportements antirépublicains

Réponse du Premier ministre

15/11/2013
Pertinence
Question n° 0045G posée par Mme Raymonde Le Texier

Situation sociale dans les banlieues

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

30/11/2007
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Bernard Seillier

Lutte contre l'exclusion

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

19/10/2007
Pertinence
Question n° 0619G posée par M. Jean-Luc Miraux

Chiffres du chômage

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0610G posée par M. Jean Louis Masson

Projet de loi sur la parité

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

27/01/2006
Pertinence