Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

102 questions

Question n° 09461 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Pénurie de recrutement du secteur de l'aide aux personnes âgées

Réponse du Ministère du travail

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09056 posée par Mme Sonia de La Provôté

Difficile accès aux stages dans le secteur social

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 08468 posée par Mme Annie Guillemot

Attractivité des métiers de l'aide à domicile et difficultés de recrutement de ce secteur

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/01/2019
Pertinence
Question n° 08229 posée par Mme Élisabeth Lamure

Difficultés de recrutement et manque d'attractivité du domaine de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/12/2018
Pertinence
Question n° 0320G posée par M. Frédéric Marchand

Lien entre l'emploi et les territoires

Réponse du Ministère du travail

20/04/2018
Pertinence
Question n° 04228 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Chomâge des femmes de plus de 45 ans

Réponse du Ministère du travail

05/04/2018
Pertinence
Question n° 0219S posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Avenir des contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

08/02/2018
Pertinence
Question n° 02319 posée par M. Patrice Joly

Conséquences désastreuses de la diminution du nombre de contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02332 posée par M. Serge Babary

Conséquences de la réduction brutale du nombre de contrats aidés pour les associations

Réponse du Ministère du travail

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02348 posée par M. Guillaume Chevrollier

Diminution des contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

07/12/2017
Pertinence