Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 0245G posée par Mme Guylène Pantel

    Impact de la réforme des retraites sur le bénévolat et participation des collectivités territoriales au financement de la réforme

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0099G posée par M. Xavier Iacovelli

    Emploi des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1054G posée par Mme Monique Lubin

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé – Retraites

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0320G posée par M. Frédéric Marchand

    Lien entre l'emploi et les territoires

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0115G posée par M. Martin Lévrier

    Apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0054G posée par Mme Nathalie Delattre

    Maisons de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0328G posée par M. Yves Daudigny

    Dialogue social

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0282G posée par M. Philippe Dallier

    Tournant social-libéral

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0730G posée par Mme Claire-Lise Campion

    Congé maternité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0034G posée par M. Bernard Seillier

    Maisons de l'emploi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible