Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 00674 posée par M. Michel Vaspart

Emplois aidés

Réponse du Ministère du travail

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00377 posée par Mme Sophie Primas

Procédure d'autorisation des foyers de jeunes travailleurs

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

12/07/2012
Pertinence
Question n° 19405 posée par M. Yves Krattinger

Avenir des chantiers de bénévoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Pertinence
Question n° 1267S posée par M. Ronan Kerdraon

Financement des missions locales de Bretagne

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

24/03/2011
Pertinence
Question n° 15108 posée par M. Roland Courteau

Chômage des jeunes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

16/09/2010
Pertinence
Question n° 14898 posée par M. Bernard Piras

Avenir des structures de l'information jeunesse

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

26/08/2010
Pertinence
Question n° 14733 posée par M. Thierry Repentin

Politique d'information des jeunes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

05/08/2010
Pertinence
Question n° 0988S posée par Mme Virginie Klès

Mise en oeuvre du contrat d'autonomie

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

29/07/2010
Pertinence
Question n° 13496 posée par M. Roland Courteau

Crise de l'emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

13/05/2010
Pertinence
Question n° 04743 posée par M. Bernard Piras

CIVIS et contrat d'autonomie

Réponse du Ministère du logement et de la ville

05/06/2008
Pertinence