Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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561 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

486 questions

  1. Question n° 01124 posée par Mme Corinne Imbert

    Contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01130 posée par Mme Corinne Féret

    Avenir des contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01031 posée par M. Antoine Karam

    Réduction des contrats aidés en 2017

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01063 posée par M. Daniel Laurent

    Contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00674 posée par M. Michel Vaspart

    Emplois aidés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00119 posée par M. Henri Cabanel

    Avenir des contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25132 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Difficultés d'utilisation des chèques-vacances

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24092 posée par Mme Françoise Cartron

    Apprentissage dans les collectivités territoriales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23860 posée par Mme Caroline Cayeux

    Sous-consommation des crédits de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23219 posée par Mme Michelle Demessine

    Financement des entreprises d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible