Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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561 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

486 questions

Question n° 19002 posée par Mme Céline Brulin

Intégration des personnels soignants à domicile au sein du Ségur de la santé

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

19/11/2020
Pertinence
Question n° 1054G posée par Mme Monique Lubin

Réforme des retraites

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé Retraites

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13154 posée par Mme Céline Brulin

Rétroactivité de la réforme des diplômes en travail social

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/11/2019
Pertinence
Question n° 12168 posée par M. Cyril Pellevat

Revalorisation de la profession d'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/09/2019
Pertinence
Question n° 10688 posée par Mme Pascale Bories

Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/05/2019
Pertinence
Question n° 09596 posée par M. Jean-Claude Tissot

Attractivité des métiers de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/03/2019
Pertinence
Question n° 09461 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Pénurie de recrutement du secteur de l'aide aux personnes âgées

Réponse du Ministère du travail

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09046 posée par Mme Viviane Malet

Auxiliaires de vie et aides à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 09056 posée par Mme Sonia de La Provôté

Difficile accès aux stages dans le secteur social

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 08566 posée par M. François-Noël Buffet

Attractivité et revalorisation des métiers de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/01/2019
Pertinence