Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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561 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

486 questions

  1. Question n° 08460 posée par M. Philippe Bas

    Difficultés rencontrées par le secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08468 posée par Mme Annie Guillemot

    Attractivité des métiers de l'aide à domicile et difficultés de recrutement de ce secteur

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08229 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Difficultés de recrutement et manque d'attractivité du domaine de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08129 posée par Mme Pascale Bories

    Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08071 posée par M. Emmanuel Capus

    Revalorisation des métiers du maintien à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06403 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Alourdissement préoccupant du budget de déplacement des aides à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06387 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Consultation des salariés du secteur de l'aide à domicile pour le plan grand âge et autonomie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05852 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Attractivité des métiers de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0320G posée par M. Frédéric Marchand

    Lien entre l'emploi et les territoires

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04307 posée par M. Laurent Duplomb

    Profession d'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible