Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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561 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

486 questions

Question n° 01555 posée par M. Daniel Gremillet

Conséquences de la remise en cause des contrats aidés pour les collectivités territoriales et les associations

Réponse du Ministère du travail

12/10/2017
Pertinence
Question n° 0054G posée par Mme Nathalie Delattre

Maisons de l'emploi

Réponse du Ministère du travail

11/10/2017
Pertinence
Question n° 01451 posée par M. Didier Mandelli

Réduction du nombre des contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01462 posée par M. Pascal Allizard

Fin annoncée des contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01467 posée par M. François Bonhomme

Contrats aidés dans le secteur sanitaire

Réponse du Ministère du travail

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01351 posée par Mme Élisabeth Doineau

Conséquences de la réduction du nombre des contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

28/09/2017
Pertinence
Question n° 0065S posée par M. Martial Bourquin

Conséquences inquiétantes de la diminution drastique du nombre de contrats aidés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

21/09/2017
Pertinence
Question n° 01243 posée par M. François Bonhomme

Baisse du nombre de contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

21/09/2017
Pertinence
Question n° 01264 posée par M. François Bonhomme

Moratoire sur la baisse du nombre de contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

21/09/2017
Pertinence
Question n° 01187 posée par M. Yves Détraigne

Suppression des contrats aidés pour les associations

Réponse du Ministère du travail

14/09/2017
Pertinence