Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 16423 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Avenir des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06195 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Désengagement de l'État vis-à-vis de l'animation en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21818 posée par M. Pierre Mauroy

    Situation financière de nombreuses associations du Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0569G posée par M. Daniel Raoul

    Crédits des associations d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20296 posée par M. Marcel Vidal

    Financements publics des projets associatifs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0546G posée par M. Jean-Pierre Michel

    Gel des crédits budgétaires aux associations

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19414 posée par Mme Sandrine Hurel

    Réduction des crédits aux associations du secteur social

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18887 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Financement des associations d'accueil et de réinsertion sociale

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible