Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

112 questions

Question n° 0491G posée par Mme Yolande Boyer

Situation économique et sociale de la France

Réponse du Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

15/04/2005
Pertinence
Question n° 0441G posée par M. Jean-Pierre Bel

Mouvements sociaux en France

Réponse du Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

11/02/2005
Pertinence
Question n° 0423G posée par M. François Marc

Etat de la pauvreté en France

Réponse du Ministère déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion

21/01/2005
Pertinence
Question n° 0429G posée par M. Bernard Piras

Politique sociale en France

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

21/01/2005
Pertinence
Question n° 15419 posée par M. Jacques Blanc

Maintien des services publics en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

06/01/2005
Pertinence
Question n° 14905 posée par M. Bernard Murat

Conférence nationale des services publics en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

02/12/2004
Pertinence
Question n° 0384G posée par Mme Annie David

Politique de l'emploi (usines en difficulté, en particulier en Isère)

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

05/11/2004
Pertinence
Question n° 14166 posée par M. Jean-Pierre Michel

Réduction des services postaux de proximité et attractivité des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

21/10/2004
Pertinence
Question n° 12946 posée par M. José Balarello

Démarches auprès de la CNIL permettant aux collectivités locales de recenser les logements vacants

Réponse du Premier ministre

08/07/2004
Pertinence
Question n° 13009 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en oeuvre d'un statut protecteur du bénévolat associatif

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

08/07/2004
Pertinence