Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 0320G posée par M. Frédéric Marchand

Lien entre l'emploi et les territoires

Réponse du Ministère du travail

20/04/2018
Pertinence
Question n° 0054G posée par Mme Nathalie Delattre

Maisons de l'emploi

Réponse du Ministère du travail

11/10/2017
Pertinence
Question n° 0347G posée par M. Yannick Bodin

Effectifs de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/07/2009
Pertinence
Question n° 0034G posée par M. Bernard Seillier

Maisons de l'emploi

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

16/11/2007
Pertinence
Question n° 0802G posée par M. Jean-Claude Danglot

L'emploi dans le Pas-de-Calais

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

23/02/2007
Pertinence
Question n° 0784G posée par M. Ivan Renar

Les suppressions d'emploi

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

26/01/2007
Pertinence
Question n° 0685G posée par M. Georges Mouly

Chèque emploi service universel

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

19/05/2006
Pertinence
Question n° 0652G posée par M. Roland Muzeau

CPE

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

31/03/2006
Pertinence
Question n° 0655G posée par M. Bernard Frimat

CPE

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

31/03/2006
Pertinence
Question n° 0641G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Contrat première embauche (CPE)

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

10/03/2006
Pertinence