Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

174 questions

  1. Question n° 0002G posée par M. Jean Delaneau

    Réforme fiscale

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0002G posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0007G posée par M. Guy Lemaire

    Emploi des jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0003G posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Relations entre les PME et les services fiscaux

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0005G posée par M. Roland Courteau

    Logement social

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0006G posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation financière des familles

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0012G posée par Mme Odette Terrade

    Lutte contre la pauvreté

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0019G posée par M. René Régnault

    Construction du marché intérieur du gaz

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0010G posée par M. Alain Pluchet

    Moyens de la lutte contre les exclusions

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0010G posée par M. Pierre Mauroy

    Politique de la ville

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible