Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

174 questions

  1. Question n° 0039G posée par M. Michel Dagbert

    Réforme du revenu de solidarité active

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0027G posée par M. Jacques Grosperrin

    Propos du ministre de l'éducation nationale aux États-Unis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2312G posée par Mme Isabelle Briquet

    Politique du Gouvernement vis-à-vis des entreprises

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2231G posée par M. Patrice Joly

    Politique budgétaire européenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 2209G posée par M. Daniel Chasseing

    Application à tous les établissements sociaux et médico-sociaux de la revalorisation des salaires prévue par le Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 2047G posée par M. Rachid Temal

    Lutte contre le racisme

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1835G posée par M. Éric Gold

    Déploiement de la fibre optique en zone rurale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1759G posée par M. François Bonhomme

    Nomination du représentant de l'UNEF au CESE

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1644G posée par M. Jérémy Bacchi

    Situation du sport amateur en période de crise sanitaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1544G posée par M. Olivier Henno

    Prise en charge spécifique de la pauvreté et de la précarité engendrées par la crise sanitaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible