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Questions avec réponses

317 questions

1. Question n° 21076 posée par Mme Catherine Deroche

   Suppression d'une subvention à l'association vacances et familles

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   25/02/2021

   Pertinence

2. Question n° 20623 posée par M. Yves Bouloux

   Nécessité de rompre l'isolement des personnes âgées

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   11/02/2021

   Pertinence

3. Question n° 14317 posée par Mme Annick Billon

   Accès aux logement sociaux par les communautés Emmaüs et les organisme d'accueil communautaire et d'activités solidaires

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

   13/02/2020

   Pertinence

4. Question n° 14171 posée par M. Joël Bigot

   Accompagnement des victimes de violences dans le cadre de la vie de couple et d'éducation à la vie affective et sexuelle

   Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

   06/02/2020

   Pertinence

5. Question n° 07649 posée par M. Marc-Philippe Daubresse

   Réforme dans le champ de l'hébergement des personnes en situation de précarité

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

   08/11/2018

   Pertinence

6. Question n° 04322 posée par Mme Annick Billon

   Conséquences de la suppression de la réserve parlementaire sur les associations mémorielles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

   12/04/2018

   Pertinence

7. Question n° 03666 posée par M. Michel Dagbert

   Arrêt d'une partie de l'activité de l'association européenne contre les violences faites aux femmes au travail

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

   08/03/2018

   Pertinence

8. Question n° 03509 posée par M. Cédric Perrin

   Avenir de l'association européenne contre les violences faites aux femmes au travail

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

   01/03/2018

   Pertinence

9. Question n° 03576 posée par Mme Monique Lubin

   Dégradation des moyens des associations qui accompagnent les femmes victimes de violences

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

   01/03/2018

   Pertinence

10. Question n° 03336 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Situation de l'association européenne contre les violences faites aux femmes au travail

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    22/02/2018

    Pertinence