Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 24134 posée par Mme Christine Herzog

    Reconnaissance de centre-bourg des communes rurales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22943 posée par Mme Christine Herzog

    Reconnaissance de centre-bourg des communes rurales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21004 posée par M. Patrick Kanner

    Conditions de travail et rémunérations dans les agences de quartiers

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0272G posée par M. Frédéric Marchand

    Point d'étape sur la politique de la ville

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0059G posée par M. Frédéric Marchand

    États généraux de la politique de la ville

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00967 posée par Mme Laurence Cohen

    Baisse des crédits de la politique de la ville

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0829S posée par M. Dominique Bailly

    Conséquences du retrait du dispositif des politiques de la ville pour certaines villes du Douaisis

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11451 posée par Mme Patricia Schillinger

    Personnel de la direction générale des finances publiques travaillant dans la ZUS de Mulhouse

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02378 posée par Mme Jacqueline Farreyrol

    Feuille de route du Gouvernement pour les habitants des quartiers

    Réponse du Ministère chargé de la ville

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1215S posée par M. Bernard Piras

    Modification des modalités de répartition des crédits d'intervention de la politique de la ville entre les territoires

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Très faible