Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 02717 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    lmpact pour les collectivités territoriales de la hausse du coût de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02321 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Recrutements dans les secteurs sanitaire et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03194 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Protection juridique des majeurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15537 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Situation des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13399 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Fonds d'amorçage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00491 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Mal-être de la jeunesse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00524 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Fusion des corps d'ingénieurs des ministères chargés de l'écologie et de l'agriculture

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible