Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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365 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

317 questions

  1. Question n° 16029 posée par Mme Michelle Demessine

    Situation financière des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15801 posée par M. Roland Courteau

    Suspension de la rétroactivité des aides personnalisées au logement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15722 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Avenir des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15591 posée par Mme Odette Terrade

    Avenir financier des associations membres du réseau CHANTIER école

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15500 posée par M. Gérard Bailly

    Difficultés des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15523 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

    Situation financière des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15367 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Situation des associations intermédiaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14973 posée par M. André Trillard

    Situation des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14941 posée par M. Claude Jeannerot

    Situation des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14824 posée par M. Didier Guillaume

    Conséquences des réformes en cours sur les associations sportives

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible