Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3879 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

3293 questions

  1. Question n° 02321 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Recrutements dans les secteurs sanitaire et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02153 posée par M. Hugues Saury

    Gestion des fonds européens et délégation de compétence

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01825 posée par M. Jean Louis Masson

    Comité interreligieux Grand Est

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01876 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Rentrée scolaire dans les collèges des Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01945 posée par M. Philippe Mouiller

    Éligibilité du métier de surveillant de nuit aux revalorisations salariales

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01951 posée par M. Philippe Mouiller

    Simplification et réglementation des modes d'accueil du jeune enfant

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01953 posée par M. Philippe Mouiller

    Prise en compte de la prestation de compensation du handicap dans le calcul du revenu de solidarité active

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01645 posée par M. Daniel Gremillet

    Ambition française pour le service civique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01653 posée par Mme Marie Mercier

    Prise en charge de la maladie d'Alzheimer et des affections apparentées

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00727 posée par Mme Annick Billon

    Revalorisation des grilles salariales dans les structures dédiées aux handicaps en Vendée

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible