Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 26152 posée par M. Michel Crucis

    Prime à la mobilité des jeunes: lacune

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14176 posée par M. Michel Crucis

    Statut public pour les personnels de fédérations de chasseurs

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14785 posée par M. Michel Crucis

    Bénéfice du statut de la fonction publique pour les personnels des fédérations départementales de chasse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20799 posée par M. Michel Crucis

    Contribution pour la constitution des droits à pension des fonctionnaires détachés

    Réponse du ministère : Budget et consommation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25457 posée par M. Michel Crucis

    Retraite des auxiliaires des parcs et ateliers de l'équipement

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 28078 posée par M. Michel Crucis

    Mutation et remplacement d'un agent de l'Etat mis à la disposition d'un département

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02388 posée par M. Michel Crucis

    Concours de recrutement de fonctionnaires: droit de timbre

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02499 posée par M. Michel Crucis

    Mise à disposition de certains personnels de l'éducation nationale dans le cadre de la décentralisation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03469 posée par M. Michel Crucis

    Concours de recrutement de fonctionnaires: droit de timbre

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14228 posée par M. Michel Crucis

    Nombre d'emplois d'adjoint administratif principal

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible