Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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421 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

385 questions

Question n° 18119 posée par M. Rémi Herment

Situation des retraités militaires

Réponse du ministère : Défense

28/06/1984
Pertinence
Question n° 00694 posée par M. Franck Sérusclat

Renouvellement des contrats des infirmières scolaires vacataires

Réponse du ministère : Éducation

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01116 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Situation des retraités militaires et de leurs veuves

Réponse du ministère : Défense

22/05/1986
Pertinence
Question n° 03276 posée par M. Rodolphe Désiré

Médecins des hôpitaux publics de la Martinique

Réponse du ministère : Santé et famille

30/10/1986
Pertinence
Question n° 07950 posée par M. Roland Courteau

Aude : situation des infirmières vacataires du service de médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

08/10/1987
Pertinence
Question n° 08133 posée par M. Charles Descours

Statut des infirmières anesthésistes

Réponse du ministère : Santé et famille

22/10/1987
Pertinence
Question n° 08864 posée par M. Raymond Bouvier

Création d'un corps d'infirmiers anesthésistes

Réponse du ministère : Santé et famille

10/12/1987
Pertinence
Question n° 08914 posée par M. Philippe François

Situation des infirmières aide-anesthésistes

Réponse du ministère : Santé et famille

10/12/1987
Pertinence
Question n° 08920 posée par M. François Autain

Statut des infirmiers anesthésistes

Réponse du ministère : Santé et famille

10/12/1987
Pertinence
Question n° 09143 posée par M. Serge Mathieu

Situation des infirmiers et infirmières aide-anesthésistes

Réponse du ministère : Santé et famille

31/12/1987
Pertinence