Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 07080 posée par M. Yves Daudigny

Situation des personnels soignants des hôpitaux publics

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 07108 posée par M. Jacques Mahéas

Incidences négatives pour les médecins hospitaliers de la réforme de l'IRCANTEC

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 11049 posée par M. Robert Navarro

Retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/11/2009
Pertinence
Question n° 11486 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/12/2009
Pertinence
Question n° 11528 posée par M. Paul Raoult

Retraites des praticiens des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/12/2009
Pertinence
Question n° 11681 posée par M. Philippe Madrelle

Retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/01/2010
Pertinence
Question n° 11707 posée par M. Jacques Mahéas

Retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/01/2010
Pertinence
Question n° 11725 posée par M. Pierre Martin

Retraite des praticiens hospitaliers et modalités de nomination des psychiatres des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/01/2010
Pertinence
Question n° 11913 posée par M. André Vantomme

Évolution du régime des retraites appliqué aux praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/02/2010
Pertinence
Question n° 11936 posée par M. André Trillard

Dispositif de retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/02/2010
Pertinence