Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

139 questions

Question n° 0649S posée par M. Jacques Mézard

Extension du plateau continental dans les territoires ultramarins

Réponse du Ministère des outre-mer

28/11/2013
Pertinence
Question n° 0287G posée par Mme Jacqueline Farreyrol

État de catastrophe naturelle suite au cyclone à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

10/01/2014
Pertinence
Question n° 0687S posée par Mme Aline Archimbaud

Suicides sur le territoire du parc amazonien de Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

23/01/2014
Pertinence
Question n° 11245 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Application de la loi de lutte contre la vie chère en outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

17/04/2014
Pertinence
Question n° 12089 posée par Mme Catherine Deroche

Qualité de l'offre alimentaire dans les outre-mer et impact pour les producteurs locaux domiens

Réponse du Ministère des outre-mer

19/06/2014
Pertinence
Question n° 13022 posée par M. Didier Robert

Statistiques

Réponse du Ministère des outre-mer

11/09/2014
Pertinence
Question n° 13200 posée par M. Michel Fontaine

Soutenir la production de logements à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

02/10/2014
Pertinence
Question n° 0420G posée par Mme Teura Iriti

Dotation de solidarité pour la Polynésie

Réponse du Ministère des outre-mer

28/11/2014
Pertinence
Question n° 14115 posée par M. Jean-Vincent Placé

« Risque requin » et littoral réunionnais

Réponse du Ministère des outre-mer

11/12/2014
Pertinence
Question n° 0426G posée par M. Jean Desessard

Suicides en Guyane chez les peuples autochtones

Réponse du Ministère des outre-mer

12/12/2014
Pertinence