Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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565 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

359 questions

  1. Question n° 19589 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Formation et qualification des professionnels du travail social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19452 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Reconnaissance au niveau bac + 3 des diplômes des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19348 posée par M. Antoine Lefèvre

    Manque de places d'accueil pour les personnes handicapées mentales dans le département de l'Aisne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19198 posée par M. Daniel Percheron

    Hébergement social

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19155 posée par M. Philippe Madrelle

    Prise en charge de la dépendance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1358S posée par M. Michel Boutant

    Financement des fonds départementaux de compensation du handicap

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18980 posée par M. Rémy Pointereau

    Difficultés des associations chargées des services d'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18905 posée par M. Jean Louis Masson

    Services d'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18800 posée par Mme Françoise Cartron

    Modalités d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18653 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des praticiens diplômés hors Union européenne

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible