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Questions avec réponses

4246 questions

1. Question n° 0988S posée par M. Philippe Tabarot

   Situation difficile des infirmières libérales en milieu rural dans les vallées de la Roya et de la Bevera dans le département des Alpes-Maritimes

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 09371 posée par Mme Annie Le Houerou

   Cumul de l'allocation aux adultes handicapés et d'une pension de réversion

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   14/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 09392 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

   Situation des établissements et services pour personnes âgées

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   14/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 09419 posée par M. Christian Klinger

   Hausse de la précarité alimentaire et manque de moyens des associations d'aide alimentaire

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   14/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 09461 posée par M. Philippe Paul

   Disparition du complément de ressources

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   14/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 0955S posée par M. Henri Cabanel

   Pénuries du traitement Beyfortus et des médicaments

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   07/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 0963S posée par Mme Annie Le Houerou

   Situation de la maternité de Guingamp

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   07/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 0657G posée par Mme Jocelyne Guidez

   Loi relative au grand âge et à l'autonomie

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   30/11/2023

   Pertinence

9. Question n° 0945S posée par M. Olivier Paccaud

   Publication du décret d'application de l'article L. 5125-6 du code de la santé publique

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   30/11/2023

   Pertinence

10. Question n° 0949S posée par Mme Laurence Harribey

    Prise en charge des enfants atteints de trouble du spectre de l'autisme

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    30/11/2023

    Pertinence