Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6850 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

4246 questions

  1. Question n° 0737S posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

    Prise en compte du champ visuel pour l'attribution du forfait cécité dans le cadre de la prestation de compensation du handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0740S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Accueil des Français en situation de handicap dans les établissements belges

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07110 posée par M. Franck Menonville

    Difficultés de recrutement dans la petite enfance

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07123 posée par M. Sebastien Pla

    Pour une accessibilité universelle et effective des services publics

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07137 posée par Mme Christine Herzog

    Tarifs horaires prohibitifs des parkings des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07146 posée par Mme Monique Lubin

    Prise en compte du champ visuel pour l'attribution du forfait cécité dans le cadre de la prestation de compensation du handicap

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07178 posée par Mme Véronique Guillotin

    Dérogations aux conditions de diplôme ou d'expérience dans le secteur de la petite enfance

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07185 posée par M. Didier Marie

    Modification de l'arrêté du 28 décembre 2005 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07186 posée par M. Didier Marie

    Situation critique de la prise en charge dans le système éducatif des enfants atteints d'un handicap

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0448G posée par Mme Kristina Pluchet

    Scolarisation des enfants porteurs de handicap à prise en charge complexe

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible