Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 12321 posée par M. François Rebsamen

    Reconnaissance des conditions particulières d'exercice dans le calcul de la retraite des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1150S posée par M. Michel Boutant

    Services de soins de suite et de réadaptation des hôpitaux du Sud Charente

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1171S posée par M. Didier Guillaume

    Restructuration des hôpitaux locaux de Nyons et de Buis les Baronnies

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1174S posée par M. Jacques Gillot

    Construction du centre hospitalier universitaire en Guadeloupe

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16926 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Menace de fermeture définitive du musée de l'AP-HP

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera

    Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18363 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Menace de fermeture définitive du musée de l'AP-HP

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18639 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des psychologues hospitaliers

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18733 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des psychologues du service public

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0667G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Fermeture des hôpitaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible