Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 09689 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Bioéthique et fin de vie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09618 posée par M. Yannick Bodin

    La fin de vie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09397 posée par M. Claude Bérit-Débat

    La question de l'euthanasie dans les réflexions des états généraux de la bioéthique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09234 posée par M. François Autain

    Exclusion de la question de la fin de vie du programme de travail des états généraux de la bioéthique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09239 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Exclusion de la question de la fin de vie des débats des états généraux de la bioéthique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09089 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Bioéthique et fin de vie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09090 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Bioéthique et fin de vie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09106 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    États généraux de la bioéthique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08963 posée par Mme Patricia Schillinger

    États généraux de la bioéthique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08985 posée par M. Charles Gautier

    La fin de vie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible