Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 0095G posée par M. Paul Blanc

    Bilan des zones franches

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0133G posée par M. Jack Ralite

    Commission Copé sur l'audiovisuel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08855 posée par M. Robert Navarro

    Exclusion des questions relatives à la fin de vie des états généraux de la bioéthique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08858 posée par M. Alain Fouché

    Bioéthique et fin de vie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08891 posée par M. Bernard Piras

    Bioéthique et fin de vie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08904 posée par M. Ivan Renar

    Exclusion de la question de la fin de vie des thèmes des états généraux de la bioéthique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08963 posée par Mme Patricia Schillinger

    États généraux de la bioéthique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08985 posée par M. Charles Gautier

    La fin de vie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09024 posée par M. Guy Fischer

    Exclusion de la question de la fin de vie lors des états généraux de la bioéthique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09089 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Bioéthique et fin de vie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible