Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

82 questions

  1. Question n° 12201 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnements du service des urgences des hôpitaux du département de la Moselle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12282 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Régime minier de sécurité sociale et revalorisation des pensions des mineurs

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12521 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Sort du régime minier

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12989 posée par M. Xavier Pintat

    Financement de la politique des soins à domicile

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14347 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnements du service des urgences des hôpitaux du département de la Moselle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1104S posée par M. Claude Biwer

    Respect de la volonté du législateur visant à lutter contre les déserts médicaux

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1137S posée par M. Michel Billout

    Avenir des psychologues hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1150S posée par M. Michel Boutant

    Services de soins de suite et de réadaptation des hôpitaux du Sud Charente

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1153S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Pérennité du régime minier

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16756 posée par Mme Gisèle Printz

    Avenir de la sécurité sociale minière

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible