Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

82 questions

Question n° 21386 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Reconnaissance de la formation initiale d'orthophoniste au grade master

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21408 posée par Mme Gisèle Printz

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21414 posée par M. René Teulade

Valorisation du niveau de qualification des infirmiers de bloc opératoire

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21432 posée par Mme Caroline Cayeux

Devenir de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21441 posée par M. Michel Teston

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21450 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des assistants de régulation médicale des SAMU

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21484 posée par M. Jean-François Husson

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21487 posée par M. Jean-Michel Baylet

Réforme de la formation initiale des professionnels de l'orthophonie

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21498 posée par Mme Dominique Gillot

Reconnaissance des compétences des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/12/2011
Pertinence
Question n° 1542S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Diminution des moyens attribués à l'AP-HP et devenir de son patrimoine

Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

22/12/2011
Pertinence