Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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307 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

231 questions

  1. Question n° 05951 posée par M. Alain Fauconnier

    Fermeture du bloc opératoire de l'Institution nationale des invalides

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06051 posée par M. Bernard Piras

    Statut des établissements participant au service public hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06120 posée par M. Marcel Rainaud

    Devenir de l'Institution nationale des invalides

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0345S posée par M. Daniel Laurent

    Difficultés de transport interhospitalier dans le secteur Charente-Maritime sud et est

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06382 posée par Mme Michèle André

    Avenir des établissements de soins privés à but non lucratif

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06820 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Avenir des établissements « privés non lucratifs » participant au service public hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0450S posée par M. Bernard Vera

    Situation de l'hôpital de Juvisy dans l'Essonne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0451S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Situation du centre hospitalier régional et universitaire de Tours

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0470S posée par M. Michel Boutant

    Situation financière de l'hôpital de Cognac

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08032 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible