Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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307 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

231 questions

  1. Question n° 05794 posée par M. Roland Povinelli

    Situation de l'hôpital militaire Laveran à Marseille

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0095C posée par M. Gilbert Barbier

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0450S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Menace de fermeture de l'hôpital Beaujon

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0498S posée par M. Jacky Le Menn

    Attractivité des professions médicales hospitalières

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07162 posée par M. Roland Povinelli

    Situation de l'hôpital militaire Laveran à Marseille

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0573S posée par M. Michel Bécot

    Centre hospitalier Nord-Deux-Sèvres

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0638S posée par M. Claude Dilain

    Prise en charge médico-sociale des cancers en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10477 posée par M. Bernard Fournier

    Situation financière critique du centre hospitalier intercommunal du Forez

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0737S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Situation de la clinique mutualiste de l'Estuaire et du centre hospitalier de Saint-Nazaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11846 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Revalorisation de la rémunération des orthophonistes dans les établissements de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible