Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

1764 questions

  1. Question n° 34864 posée par M. Jean Cauchon

    Offre de soins dans les zones déficitaires en personnel de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 34865 posée par M. Raymond Bouvier

    Offre de soins dans les zones déficitaires en personnel de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01762 posée par M. André Delelis

    Création de postes dans les établissements hospitaliers publics : personnels

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01935 posée par M. Jean Cluzel

    Pouvoir d'achat des retraités et des personnes âgées

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06653 posée par M. Louis Mercier

    Nomenclature des actes de biologie médicale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06704 posée par M. Philippe Madrelle

    Nomenclature des actes de biologie médicale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06709 posée par M. Philippe François

    Nomenclature des actes de biologie médicale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06757 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Equilibre économique des laboratoires privés d'analyses médicales

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06802 posée par M. Philippe François

    Nomenclature des actes de biologie médicale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06823 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Nomenclature des actes de biologie médicale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible