Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 35930 posée par M. Jean Louis Masson

Service de maternité de niveau 3 dans la ville de Metz

Réponse du ministère : Emploi

25/10/2001
Pertinence
Question n° 32370 posée par M. Ambroise Dupont

Difficultés des établissements de santé privés

Réponse du ministère : Emploi

05/04/2001
Pertinence
Question n° 32132 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Evolution de la profession d'ophtalmologiste

Réponse du ministère : Emploi

22/03/2001
Pertinence
Question n° 26782 posée par M. Emmanuel Hamel

Meilleure articulation entre les schémas sectoriels et le schéma global d'action sociale départementale

Réponse du ministère : Emploi

13/07/2000
Pertinence
Question n° 24177 posée par M. Emmanuel Hamel

Secteur hospitalier : création d'emplois dans le département du Rhône

Réponse du ministère : Emploi

06/04/2000
Pertinence
Question n° 20643 posée par M. Jacques Oudin

Soins de suite et de réadaptation

Réponse du ministère : Emploi

25/11/1999
Pertinence
Question n° 20490 posée par M. Michel Doublet

Classification des maternités du secteur privé

Réponse du ministère : Emploi

18/11/1999
Pertinence
Question n° 20088 posée par Mme Janine Bardou

Réduction du temps de travail dans les établissements sanitaires et sociaux

Réponse du ministère : Emploi

04/11/1999
Pertinence
Question n° 19836 posée par M. Jean Besson

Schémas régionaux d'organisation sanitaire et plan d'économie de la CNAMTS

Réponse du ministère : Emploi

28/10/1999
Pertinence
Question n° 19896 posée par M. Jean-Paul Émin

Réduction du temps de travail dans les établissements sanitaires et sociaux

Réponse du ministère : Emploi

28/10/1999
Pertinence