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Questions avec réponses

38 questions

1. Question n° 00201 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Situation du centre Marie-Abadie (Paris 14e)

   Réponse du ministère : Emploi

   26/06/1997

   Pertinence

2. Question n° 00396 posée par M. Bernard Barbier

   Accueil des personnes handicapées

   Réponse du ministère : Emploi

   03/07/1997

   Pertinence

3. Question n° 00465 posée par M. Serge Mathieu

   Planification du transport sanitaire héliporté d'urgence

   Réponse du ministère : Emploi

   03/07/1997

   Pertinence

4. Question n° 01063 posée par M. Edouard Le Jeune

   Politique de prise en charge sanitaire des traumatisés crâniens

   Réponse du ministère : Emploi

   10/07/1997

   Pertinence

5. Question n° 02422 posée par M. Alain Dufaut

   Prise en charge des traumatisés crâniens

   Réponse du ministère : Emploi

   21/08/1997

   Pertinence

6. Question n° 0015S posée par M. Jean-Pierre Fourcade

   Situation des caisses primaires d'assurance maladie en cas de fermeture d'établissements sanitaires déficitaires et financés par le système du prix de journée

   Réponse du ministère : Santé

   17/09/1997

   Pertinence

7. Question n° 04661 posée par M. Emmanuel Hamel

   Développement des unités d'hospitalisation mère-enfant

   Réponse du ministère : Emploi

   04/12/1997

   Pertinence

8. Question n° 05434 posée par M. Philippe Marini

   Révision de la loi relative à la prise en charge de la personne handicapée

   Réponse du ministère : Emploi

   15/01/1998

   Pertinence

9. Question n° 07203 posée par M. Jacques Mahéas

   Conditions techniques et financières de fonctionnement des établissements de long séjour

   Réponse du ministère : Emploi

   26/03/1998

   Pertinence

10. Question n° 0242S posée par M. Jacques Oudin

    Réforme de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Santé

    22/04/1998

    Pertinence