Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

219 questions

Question n° 0323S posée par Mme Victoire Jasmin

Sargasses

Réponse du Ministère des outre-mer

12/04/2018
Pertinence
Question n° 04430 posée par M. Franck Menonville

Difficultés de financement des Safer Outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

12/04/2018
Pertinence
Question n° 04265 posée par Mme Nassimah Dindar

Menace de disparition des services publics du grand sud à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

05/04/2018
Pertinence
Question n° 0245S posée par M. Antoine Karam

Renforcement de la lutte contre la pêche illégale en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03079 posée par M. Nuihau Laurey

Acquisition d'une vedette hauturière de sauvetage et d'assistance médicale pour l'archipel des Marquises

Réponse du Ministère des outre-mer

08/02/2018
Pertinence
Question n° 02954 posée par M. Dominique Théophile

Extension du fonds vert à l'ensemble des outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

01/02/2018
Pertinence
Question n° 0183G posée par M. Antoine Karam

Couverture numérique en Outre-Mer

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

24/01/2018
Pertinence
Question n° 02314 posée par Mme Nassimah Dindar

Bilan du plan logement outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02272 posée par M. Franck Menonville

Difficultés de financement des Safer Outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

30/11/2017
Pertinence
Question n° 01859 posée par M. Gérard Poadja

Contrats de développement

Réponse du Ministère des outre-mer

02/11/2017
Pertinence