Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

1566 questions

Question n° 27005 posée par M. Philippe Machefer

Personnes handicapées: mesures en faveur des aveugles

Réponse du ministère : Intérieur

20/07/1978
Pertinence
Question n° 29331 posée par M. Roger Boileau

Loi d'orientation en faveur des personnes handicapées: décret d'application

Réponse du ministère : Santé

01/03/1979
Pertinence
Question n° 29332 posée par M. Roger Boileau

Loi d'orientation en faveur des personnes handicapés: modalités d'application

Réponse du ministère : Santé

01/03/1979
Pertinence
Question n° 02433 posée par M. Paul Guillard

Conditions de versement du complément de rémunération aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Santé

22/03/1979
Pertinence
Question n° 02476 posée par M. Edouard Le Jeune

Réinsertion professionnelle des personnes handicapées

Réponse du ministère : Santé

21/04/1979
Pertinence
Question n° 30783 posée par M. Edouard Le Jeune

Loisirs et vacances des personnes handicapés

Réponse du ministère : Santé

27/06/1979
Pertinence
Question n° 00312 posée par M. Maurice Janetti

Application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées

Réponse du ministère : Santé

15/12/1979
Pertinence
Question n° 32346 posée par M. René Jager

Logements des personnes handicapées: texte d'application

Réponse du ministère : Santé

21/12/1979
Pertinence
Question n° 00218 posée par M. Louis Souvet

Intégration des personnes présentant un handicap mental léger

Réponse du ministère : Handicapés

09/06/1988
Pertinence
Question n° 12391 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Situation des familles de personnes handicapées mentales

Réponse du ministère : Handicapés

01/11/1990
Pertinence