Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

91 questions

  1. Question n° 19653 posée par M. Marcel Costes

    Statut des médecins angiologues

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10619 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Formation à des spécialités médicales non reconnues

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05954 posée par M. Jacques Machet

    Recrutement des anesthésistes-réanimateurs

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06660 posée par M. Louis Souvet

    Mécanisme d'incitation à la cessation d'activité

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0020G posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Compensation des charges liées à la visite préanesthésique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08804 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avenir des gynécologues

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11055 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Conventions de travail des anesthésistes réanimateurs

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16894 posée par Mme Janine Bardou

    Avenir des gynécologues

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17347 posée par M. Jean-François Le Grand

    Réforme de la gynécologie médicale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17349 posée par M. Serge Mathieu

    Réforme de la gynécologie médicale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible