Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
56 questions
-
Question n° 0540G posée par M. André Gattolin
Tik Tok face aux droits national et européen
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
Pertinence
-
Question n° 02039 posée par M. Pascal Allizard
Inquiétudes pour la sécurité des Jeux olympiques de 2024 en France
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 01223 posée par Mme Catherine Dumas
Sécurisation des événements sportifs internationaux à venir en France
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 25065 posée par Mme Laurence Garnier
Conséquences des demandes de remboursement des aides versées par l'assurance maladie aux chirurgiens-dentistes pendant la crise sanitaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1651G posée par M. Laurent Somon
Ouvertures et fermetures de classes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
-
Question n° 20128 posée par Mme Laurence Cohen
Suicides étudiants
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 18774 posée par M. Pascal Savoldelli
Avenir du train Perpignan-Rungis
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 17782 posée par M. Guillaume Chevrollier
Retraite des artisans et commerçants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Pertinence
-
Question n° 1082G posée par M. Jean-Louis Tourenne
Réforme des retraites
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 13418 posée par M. Daniel Chasseing
Exportation de la viande de boeuf française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence